Réglementation des drones

[clement1]

Il faut regarder fr3 bourgogne du 06/06/2016 en replay pour ceux qui ne sont pas au courant du règlements des vols de drone car vous risquez 75000€ d'amende et 3 ans de prisons a vous de voir comme on dit : a bon entendeur salut.

 

[zero zen]

Salut

Il faut regarder fr3 bourgogne du 06/06/2016 en replay pour ceux qui ne sont pas au courant du règlements des vols de drone

Il n' y a pas de réglementation des "drones" , ce terme est inconnu du législateur .
Et pour s' informer , fr3 en directe ou en replay n' est pas la meilleure solution .
Mieux vaut consulter une source officielle :
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/12/17/DEVA1528542A/jo/texte

 

[clement1]

Bonjour,

s'est vous qui voyez moi je suis a la FFAM et il est interdit de voler en zone public sauf dans un endroit reconnu part la préfecture du département, si vous vous faite prendre par la police ou autre vous verrez a ce moment la vos droit.
Le seul conseil mettez vous en rapport avec un club de modélisme il vous dira le règlement sur les drones .
bon vol

 

[zero zen]

Le seul conseil mettez vous en rapport avec un club de modélisme il vous dira le règlement sur les drones .

Ou , plus simplement , cliquer sur le lien vers Legifrance que j' ais donné

il est interdit de voler en zone public

En zone peuplée

 

[clement1]

Je suis d'accord en zone public s'est interdit et les zones publics se trouve toute suite quand vous sortez de votre propriété donc dans la campagne vous être en public car des gens on le droit comme vous de se promener les animaux domestiques de paitrent (ex:vaches et autre ) "la D G A C = DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVIL" s'est elle qui gère les questions de vol libre et objet volant sans pilote en France EUX IL NE RIGOLE PAS ,enfin pour finir ,faite comme bon vous semble mais ne venez pas vous plaindre si vous être verbaliser car de vol non autoriser et en cas d'accidents corporel car votre responsabilité civil de votre maison ne marche pas car l’accident est du a un appareil motorisé volant sans autorisation préfectoral et s'est pour cela que les clubs on des zones reconnus par la DGAC son marquer sur les plan de vol pour les petits avions civil qui vol a basse altitude et si il arrive un accident dans la zone reconnue de la FFAM les assurances prennent en charge en cas de problème du a un accident suite un vol au dessus de la zone ou au sol dans la zone déclarer a la DGAC (quand la DGAC donne le feu vert pour le survol des zones des club de la FFAM la préfecture les suit sans demande officiel maintenant libre a vous , et n'oublier pas la marie du secteur ou vous voler elle aussi peux porter plainte , bon vol