Discussion Zone de vol / déclaration site à la FFAM

[Papou89]

Et un ou deux gros bras, vous y avez pensé ???

 

[philaero2]

J ai émis l hypothese. Mais c est une source d ennuis. Et puis se sera qui les gros bras ? On a déjà du mal à en trouver pour pousser les tondeuses, alors là............
Phil

 

[giloub1]

Vous allez pas rentrer en guerre,rester zen.
Terrain privé oui mais faut être proprio ou locataire.
Dans notre cas nous n'avons ni bail de location ,ni titre de propriété,simplement un droit d'usage qui date de matuzalem et que le club ne possède hélas plus le courrier officiel .
Les adeptes du club de l'époque sont soit décédés ou ne pratique plus depuis belle lurette.
Un club ne peut interdire que dalle simplement faire des recommandations !!!!!
Nous ne réglons pas d'impots au titre de ce terrain et de plus le club possède 3 petits batiments démontables et bien sur une piste refaite à neuf ,rien n'est enregistré nul part .
Alors la propriété me fait sourire vachement ,arrêter de pleurer ou pleurnicher ,si le fisc se met la dedans ,on va bien rire et s'il faut partir celà va nous couter une fortune.
Pour info notre proprio évolue au fur et à mesure du changement des lois et évolution de la législation .
Je pense au début le département,ensuite un syndicat quelconque,une communauté de commune,une chambre de commerce et maintenant je sais plus !!!!!!,sauf que plein de projet sur le site ,mais mais mais on est encore la pour un bon moment !!!!
Bonne nuitée les ptits.

 

[philaero2]

Mouai fut une époque où quand un gugusse revenait trop sur nos terrains sans payer sa licence, on finissait par sortir le scanner de fréquence et on allait chercher le quartz correspondant... ^^
Avec le 2.4 les choses sont différentes, car on brouillerait toutes les fréquences, y compris, il me semble, les téléphones portables...
Hélàs il n'y a pas 1000 solutions quand un 'squateur' du terrain vient, si ce n'est, après menaces, d'appeler la gendarmerie... (viendra t'elle ou non, va savoir...).

Alors quelle gendarmerie tu vas appeler ? ...
Plus sérieusement en cas de litige n' importe quelle brigade se deplacera. Avec quelle rapidite? Tout dépend de l' emploi du temps du moment (y a des priorités à choisir vu le nombre d' effectif) mais également d où ils viennent : d' à coté ou d' à 50 bornes du lieu du crime ?
Ensuite va se poser la question de propriete privee et d' espace public. Un espace aerien au dessus d un terrain privé peut il être considéré comme privé ? Surtout dans le cas où le " survoleur" agit depuis le domaine public.
Les questions sont posées, la parole est à nos juristes préférés.
Phil

 

[kallem]

Même au dessus de ta propre maison l'espace aérien ne t'appartient pas............