Bonjour,
Bon, après lecture, relecture me voici de retour et après une bonne rasade de Woodford Reserve je pense enfin avoir réussi à assimiler cette histoire de sous-catégorie Ouverte (A1, A2 et A3), les différentes classes de C0 à C4 et les obligations qui s'y rapporte. Je sais, je suis un teigneux, mais j'aime bien comprendre ce que je fait, et je pense ne pas être le seul à être un peu perdu dans les méandres de cette réglementation, j'ai cru le lire sur différents forums.
J'ai essayé de tout résumer ci-dessous et ceci pour les vols hors structures :
La réglementation européenne ne s’applique pas aux vols d’aéronefs dans un "espace clos et couvert", donc ne sont concernés que les vols en extérieur.
Les classes sont donc définies et fournies par le fabricant de l'UAS. Si l'aéronef est de réalisation perso (DIY) ou un ancien modèle sans mention de classe de la part du fabricant, cela rentre dans la catégorie A3 Classe C4, ce qui représente pratiquement tous mes petits navions en mousse et en balsa qui ne possède aucun système de contrôle automatique ni de prise de vues.
Par contre mon drone de réalisation perso équipé d'un module Naza V2 et d'une caméra de prises de vues passe en catégorie A3 Classe C2 (C3 si plus de 4Kg) si je comprend bien, il faut alors l'équiper d'une deuxième balise d'identification à distance en plus de celle de signalement électronique. Quid d'un système de géovigilance ? Je n'ai rien trouvé sur une quelconque obligation en réalisation perso.
Tous les aéronefs mis sur le marché à compter du 1er janvier 2023 devront porter une mention de classe pour pouvoir être opéré en catégorie Ouverte.
Les UAS des classes C1, C2 et C3 ont obligation de système d'identification à distance diffusant le numéro d'exploitant UAS fourni sur le portail Fox AlphaTango.
Catégorie A1 (OPEN.A1)
- Classe C0 ---> moins de 250g - Formation + examen Fox AlphaTango non obligatoire mais recommandé
- Classe C1 ---> moins de 900g et équipé d'une balise d'identification à distance et géovigilance
Formation + examen Fox AlphaTango obligatoire
+ balise de signalement électronique si plus de 800g obligatoire
Catégorie A2 (OPEN.A2)
- Classe C2 ---> moins de 4 Kg et équipé d'une balise d'identification à distance et géovigilance
Formation + examen Fox AlphaTango obligatoire
+ Autoformation pratique (30 QCM) obligatoire
+ examen théorique complémentaire en centre DGAC obligatoire
+ balise de signalement électronique si plus de 800g obligatoire
Catégorie A3 (OPEN.A3)
- Classe C2 ---> moins de 4 Kg et équipé d'une balise d'identification à distance et géovigilance
+ balise de signalement électronique si plus de 800g obligatoire
Formation + examen Fox AlphaTango obligatoire
- Classe C3 ---> moins de 25 Kg et envergure de moins de 3m et équipé d'une balise d'identification à distance et géovigilance
+ balise de signalement électronique si plus de 800g obligatoire
Formation + examen Fox AlphaTango obligatoire
- Classe C4 ---> moins de 25 Kg et dépourvus de moyen de contrôle automatique
Cette classe a été conçue pour les aéromodèles "prêts à voler" produits industriellement.
+ balise de signalement électronique si plus de 800g obligatoire
Formation + examen Fox AlphaTango obligatoire
Pour finir :
Tous les aéronefs de masse supérieur à 800g doivent être déclarés sur le portail Fox AlphaTango, et aussi ceux de masse supérieur à 250g équipés de système automatique.
La différence entre la classe C2 en OPEN.A2 et C2 en OPEN.A3 concerne la distance d'évolution, 30m en A2 (5m autorisé si fonction basse vitesse
disponible et enclenchée sur l’aéronef), et 150m des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives en A3.
Le numéro d'exploitant UAS est à apposer sur tous les modèles en plus du numéro UAS fourni lors de l'enregistrement de l'aéronef (UAS-FR-XXXX).
Il y aura une nouvelle formation en ligne à effectuer sur Fox Alpha Tango pour voler en OPEN.A1 ou OPEN.A3 au premier semestre 2021.
je lis également : "Le largage de charges est interdit dans la catégorie Ouverte.". Quid des lâcher de bonbons ou de petits parachutistes ???
Dites-moi si je me trompe.
Bien cordialement,
Patrick.