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Nouvelle réglementation Européenne

Bengune

Membre actif
Bonjour,

J'aimerais obtenir quelques explications, car il y a peut-être quelque chose que j'ai mal compris dans la nouvelle réglementation européenne, car pour moi c'est devenu un vrai cauchemar modélisme. :dejection:

Voici ce que j'ai retenu des textes en fonction des modèles en ma possession :

- Pour tous mes modèles de moins de 900g (même mes avions mousse que j'avais choisi en moins de 800g pour ne pas avoir de balise à installer), je suis en catégorie A1 : donc vol à vue 120m maxi, et formation en ligne. Tout ça c'est ok, de plus il faut apposer sur ces modèles avions mousse ou autres l'étiquette d'identification de la catégorie (pas encore trouvé où la récupérer); De plus si ces modèles disposent d'un système d'identification à distance, il faut déclarer ces modèles en ligne.
Si mes modèles font moins de 250g, je suis soit en sous-catégorie C0 ou sous-catégorie DIY, pas de soucis, sinon entre 250 et 900g je passe en sous-catégorie C1, et c'est là que ça devient pénible, il faut obligatoirement un système d'identification à distance plus signaux lumineux, un système de géovigilance NFZ, et déclarer le modèle en ligne.

- Pour tous mes modèle entre 900g et inférieur à 4Kg, je suis en catégorie A2 : donc vol à vue 120m maxi, et formation en ligne. Mais en plus il faut passer un examen théorique complémentaire de 30 QCM, ET un examen en centre DGAC !!! Tout ça afin de pouvoir faire voler un petit avion en mousse comme le Stearman PT-17 de E-Flite qui fait moins de 1500g ! Donc autant dire que pour tous mes modèles réduit supérieur à 900g, j'abandonne, pas tu tout envie de me prendre la tête avec une formation dans un centre DGAC !


A moins que je n'aie rien compris du tout et que cette réglementation Européenne ne concerne uniquement que les drones et pas les avions ou planeurs traditionnels RC, dans ce cas je ne suis pas concerné avec mes avions RC, mais j'en doute très très fort !

Désolé pour ma prose un peu longue,
Bien cordialement,
Patrick.
 
La formation de télépilote en ligne, je l'ai passée en octobre 2018, et celle-ci a été réactualisée en octobre 2020 lors de l'actualisation de mes modèles (déclaration de la balise), et valide jusqu'en décembre 2024.

Je pose la question, car sur le site Alpha Tango, est apparu un nouveau "truc", il faut maintenant s'enregistrer comme exploitant UAS et ensuite après attribution d'un numéro, celui-ci doit être apposé sur le modèle.
En effet je lis sur le portail : "En effet, à partir du 31/12/2020, tout utilisateur d’un UAS devra être enregistré comme exploitant d'UAS, et le numéro obtenu devra être apposé sur l'UAS."
Et de ce que je peux lire plus bas, à part des jouets pratiquement tous les modèles sont concernés, SAUF si la réglementation européenne fait la différence entre drone et avion rc, info que je n'ai pas trouvée.

Cordialement,
Patrick.
 
Donc, si je ne me trompe pas, d'après le guide trouvé ici https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_categorie_Ouverte.pdf les modèles de construction perso où les modèles commerciaux "prêt à voler" sont de classe C4 et entre dans la catégorie A3, et donc balise pour les modèles de plus de 800g, formation + examen théorique sur Fox Alpha Tango et c'est tout. pas besoin de l'identification européenne.

Du coup, j'étais dans l'erreur avec les catégorie A1 et A2. Finalement l'enregistrement comme exploitant UAS ne m'est pas utile dans ce cas.

Dites-moi si je me trompe. Et puis si ça peut aussi servir pour d'autres, car je ne pense pas être le seul à ne pas avoir tout compris.

Bien cordialement,
Patrick.
 
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