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  1. #6
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    Il y a beaucoup de confusions, et parfois même à mon club quand quelqu'un se fait mal on me demande "et si c'était grave on aurait demandé à qui?".
    Bon l'assurance FFAM c'est mignon tout plein, ça peut indemniser un aéromodéliste après un accident dans sa pratique. Donc un doigt coupé par une hélice, un avion qui se jette sur une porche... Et bien souvent, cette assurance se trouve être un complément (car on est déjà assuré sur notre responsabilité civile). Mais un complément qui peut représenter de belles sommes.
    Néanmoins, cette assurance n'est pas substituable à celle de l'assurance du club. En matière d'associations sportives, une assurance est d'ailleurs obligatoire (responsabilité civile simple), C'est elle qui couvrira les infractions (cambriolage), les accidents aux tiers, aux adhérents quel que soit leur activité (ici c'est le lieu qui est assuré et non la pratique) , bref à peu prêt tout dans le périmètre de l'association... sans compter une protection juridique en option.
    "En cas de doute, monte! On a jamais vu personne s'écraser contre un nuage"

  2. #7
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    Dans l'espace informatif disponible pour chaque licencié FFAM, il y a des explications claires sur le rôle et la garanties de l'assurance FFAM qui réponds à pas mal de questions.
    Mon club de cœur : www.adal.club

  3. #8
    Nouveau membre Avatar de Jo le Papy
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    Bonjour,

    Je souhaite répondre un peu sur ce sujet.

    Couverture par licence FFAM (extrait du contenu informatif FFAM) :

    Comment est-on couvert en souscrivant la licence fédérale annuelle ?

    Le Code du Sport impose aux fédérations sportives :

    – d’assurer la responsabilité civile de leurs licenciés pour les dommages matériels et corporels qui peuvent être causés aux tiers,

    – de proposer aux licenciés une assurance Individuelle accident pour les dommages corporels qu’ils peuvent eux-mêmes subir en pratiquant l’activité, que ce soit sur le terrain ou à leur domicile.

    Le contrat d’assurance que la FFAM a souscrit répond à ces exigences et couvre les dommages causés aux tiers (garantie responsabilité civile),
    quelles que soient les circonstances du sinistre.

    Il est important de garder à l’esprit que si la responsabilité civile de l’auteur d’un accident est bien couverte, sa responsabilité pénale peut être engagée si le matériel qu’il utilise n’est pas conforme à la réglementation en vigueur. Ce peut être le cas pour les aéromodèles, le matériel de radiocommande non estampillé CE ou une utilisation de fréquences non autorisées sur le territoire national.

    Se souvenir qu’en cas de condamnation pénale, aucune assurance ne couvrira les peines prononcées.

    Par ailleurs, la responsabilité pénale du Président de club pourra même être recherchée s’il n’a pas pris toutes mesures utiles pour interdire l’utilisation de matériels non conformes aux règles en vigueur.

    Couverture d'assurance en cas d'utilisation de machines outils au local du club...

    L’utilisation de machines outils telles que tour à métaux, perceuses, ponceuses et autres scies à ruban installées dans le local du club et utilisées par des membres licenciés à la FFAM donne-t-elle le droit en cas d’accident à une couverture de la part de celle-ci ?

    L’assurance liée à la licence FFAM couvre les dommages corporels que peut subir un licencié en pratiquant l’aéromodélisme quel que soit l’endroit où il se trouve si toutefois il a souscrit la garantie individuelle accident. Dans l’affirmative, en se blessant avec du matériel utilisé au local du club ou à son domicile, ses blessures seront prises en compte au titre de la garantie individuelle accident.

    Pour ce qui est du matériel à moteur ; appartenant au club ; utilisé sur le terrain (tondeuse la plupart du temps) le club doit souscrire une extension d'assurance soit auprès de la FFAM soit auprès d'une autre assurance (vol, incendie, et à minima la responsabilité civile) Attention aux contrats d'assurance dits "tondeuse" qui parfois ne couvrent pas l'utilisation d'une tondeuse autoportée... Je vous encourage vivement à vérifier ce point sur votre contrat.

    L'utilisation des machines outils du local (scie, laser, etc) et l'utilisation des outils en général est couverte par l'assurance FFAM.

    L'organisation d'évènement déclarés sur le site de la fédé (genre interclubs ou meeting) entraîne automatiquement une assurance optionnelle qui est payée en déclarant l'activité (16 € aujourd'hui pour un interclub)

    Voici une capture d'écran des deux tableaux de l'attestation d'assurance FFAM au 5 avril 2022 (disponible auprès de votre président de club)

    Assurance terrain FFAM ?-capture-cran-2022-04-05-09.58.50.jpg

    Assurance terrain FFAM ?-capture-cran-2022-04-05-09.59.02.jpg

    C'est loin d'être complet mais ça éclaire le sujet

  4. #9
    Nouveau membre Avatar de Jo le Papy
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    @jday1 : une responsabilité civile ne couvre pas les vols, seulement les dommages à autrui. Là où tu as raison c'est à minima une RC si vous laissez les adhérents utiliser du matériel du club (quel que soit ce matériel)

    S'il n'y a pas de matériel ni local, la licence FFAM suffit mais c'est bien sûr à voir. Chaque structure ayant des besoins différents...

    Oui si vous avez du matériel, il doit être assuré
    oui si vous avez un local, il doit être assuré

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