Soto
Membre actif
et surtout mais c'est à vérifier .... je crois que le fait que le club se soit établi bien avant "l'individu" ne change au rien à la notion de nuisance sonore.
Si par malheur il arrivait à prouver que le bruit de vos moteur lui nuit d'une manière ou d'une autre, vous pouvez dire adieu à vos espoirs.
J'ai souvenance d'un club de motocross perdu dans les champs pourtant prêté gracieusement par l'administration.
Hors , le plan d'aménagement des sols à prévu d'autoriser la construction de nouvelles batisses non loin du circuit pourtant implanté depuis bien des années. un loufoque ayant fait batir en a eu marre un jour d'entendre les pétarades des 125 CC ... à déposé plainte et à fini par avoir gain de cause malgré le fait qu'il connaissait ces risques de nuisances.
Enfin je ne veux pas vous décourager mais surtout ne jouez pas avec le feu, ne déposez pas plainte sans avoir consulté un avocat ne fût ce que sur ce point.
Pour le coup de fusil en l'air, mon avis est fait .... ce type est un gros con
Bref courage à vous, j'espère que vous trouverez un arrangement
Si par malheur il arrivait à prouver que le bruit de vos moteur lui nuit d'une manière ou d'une autre, vous pouvez dire adieu à vos espoirs.
J'ai souvenance d'un club de motocross perdu dans les champs pourtant prêté gracieusement par l'administration.
Hors , le plan d'aménagement des sols à prévu d'autoriser la construction de nouvelles batisses non loin du circuit pourtant implanté depuis bien des années. un loufoque ayant fait batir en a eu marre un jour d'entendre les pétarades des 125 CC ... à déposé plainte et à fini par avoir gain de cause malgré le fait qu'il connaissait ces risques de nuisances.
Enfin je ne veux pas vous décourager mais surtout ne jouez pas avec le feu, ne déposez pas plainte sans avoir consulté un avocat ne fût ce que sur ce point.
Pour le coup de fusil en l'air, mon avis est fait .... ce type est un gros con
Bref courage à vous, j'espère que vous trouverez un arrangement