bateau amorceur

Bonjour,

Je demanderais bien à quoi sert le disque noir, par politesse et pour éviter des quiproquos, mais bon, on va gagner du temps, on sait tous les 2 l'utilité de la chose.

Un plateau de dispersion rotatif en son centre est une invention brevetée, brevet français déposé auprès de l'INPI le 16 août 2016 (enveloppes Soleau 2012 et 2014 pour bien poser les bases et les dates) et étendu à l'Europe en juillet 2017.
Vous utilisez le même design que cette invention ce qui constitue une contrefaçon.

Je vous demande donc de retirer vos vidéos de toute plateforme de diffusion type Youtube et de démonter ce système de votre bateau.

Vous êtes bien entendu libre de développer tout autre système remplissant cette même fonction tant qu'il ne rentre pas dans le domaine de la contrefaçon.

Merci.
 
Copier un système breveté pour son utilisation personnelle, tant qu'il ne s'agit pas de le produire et de le revendre en série serait interdit ?
Merci de bien vouloir nous donner les textes de référence.

La modération de www.modelisme.com
 
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