• Bonsoir, je me rends juste compte que les notifications des nouveaux messages étaient limitées aux membres actifs dans les 30 derniers jours. Donc, j'ai supprimé cette option. En espérant que vous aurez bien les notifications attendues. Merci pour votre patience. Yves

bateau amorceur

merci a toi albertus, pour l'instant je ne trouve aucun brevet sur se plateau amorceur qui pour moi ne ressemble a rien d'autre qu'un plateau de semoir ou de sableuse
 
bonsoir
jusqu'à preuve du contraire il n'existe aucun brevet (après recherche sur INPI) sur se plateau amorceur
j'attends toujours le N° de fameux brevet de rrdesing
 
Bonsoir,

Que de défiance, c'est dommage.

La demande de brevet a été faite le 16 août 2016, la publication est en cours, elle peut prendre jusqu'à 18 mois, c'est ainsi, c'est la règle.
Devant l'insistance et la multiplication des problèmes, une demande de publication anticipée a été faite auprès de l'INPI.

Maintenant, si vous le souhaitez Tournenrond, je peux demander une attestation de dépôt avec texte intégral du dit brevet, vous me donnez votre adresse en message privé, je vous envoie l'attestation, vous pourrez voir que je ne bluffe pas.

J'ajoute qu'il n'y a pas qu'un seul brevet, il y en a 2 pour le moment, et d'ici un an trois. J'ajoute qu'il n'y a pas que des brevets, il y a aussi des enveloppes Soleau, des dépôts de modèles et dessins.
La propriété intellectuelle est un tout.

Je reste donc sur ma position : la copie d'une invention / oueuvre protégée est interdite. J'attends la réponse formelle de mon avocat avec les cas de jurisprudence à la clé, car vous l'aurez remarqué, le Code de la Propriété Intellectuelle est vaste... Je préfère que tout soit clair pour tout le monde.

Merci.
 
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