jday1
Modérateur
Je pensais à un 'intrus' sur un terrain de modélisme (privé donc), qui serait susceptible d'y être expulsé, par les FO si nécessaire... On est dans le domaine de la violation de la propriété privé, point barre.
Si ce n'est que l'avion qui survol la propriété privé , l’intrus étant par exemple sur le bord de la nationale, là les règles de la propriété du dessus s'appliquent. Cela dit, ne soyons pas naïfs, dans une telle situation, compte tenu du simple fait que l'avion vol au dessus d'un terrain privé, les FO seront encore moins pressées d'arriver... (sauf à raconter un danger de circulation routière etc etc)
Si ce n'est que l'avion qui survol la propriété privé , l’intrus étant par exemple sur le bord de la nationale, là les règles de la propriété du dessus s'appliquent. Cela dit, ne soyons pas naïfs, dans une telle situation, compte tenu du simple fait que l'avion vol au dessus d'un terrain privé, les FO seront encore moins pressées d'arriver... (sauf à raconter un danger de circulation routière etc etc)