Plans planeurs début en balsa

[colaisseau]

De toutes façons, aucune loi n'interdit de faire une copie pour la donner a un copain ?
Mais ils sont rarement scannés vu le format. Il faut les faire photocopier (ou scanner) dans les boutiques spécialisées dans les tirages et la reproduction. Il y en a partout.
Jacques

 

[Alex Calibur]

Bonsoir;
Les plans d'une revue qui n'existe plus, peuvent-ils alors s'échanger, voire via le web? A qui appartiennent-ils encore, leurs auteurs?

Bonne question...
Il me semble que le "droit d'auteur" (mal nommé) s'applique à celui qui les détient (logique), et qui très souvent n'est pas l'auteur, mais le producteur/éditeur qui les récupère à travers un contrat avec l'auteur (le vrai)

Les droits d'auteur (le vrai) perdurent, il me semble, 50 ans, renouvelés une fois dans certains cas, ou un truc du genre (30 ans peut-être)

Mais lorsque celui qui détient les droits est une société (personne morale ?) qui disparaît, qu'advient-il des droits ?