Réglementation des drones

[zero zen]

Je suis d'accord en zone public s'est interdit et les zones publics se trouve toute suite quand vous sortez de votre propriété donc dans la campagne vous être en public car des gens on le droit comme vous de se promener les animaux domestiques de paitrent (ex:vaches et autre )

La loi ne parle pas de zone public , pas plus que de drone .
Tu parles d' une loi dont tu n' as visiblement pas connaissance .
Commence par lire l' arrête du 17 décembre 2015 avant d' en parler .

 

[zero zen]

en cas d'accidents corporel car votre responsabilité civil de votre maison ne marche pas car l’accident est du a un appareil motorisé volant sans autorisation préfectoral

La responsabilité civile , c' est un bon vieux marronnier maintes fois traité sur ce forum .
Au lieu de propager des bruits de terrain , tu ferais mieux de faire une recherche .
Tu pourrais trouver ça entre autre :

http://www.modelisme.com/forum/aero-planeurs/186058-assurance.html

 

[clement1]

Quand tu sorts de chez toi tu te retrouve en public dans la rue et la rue ne t’appartient pas les champs non plus ton pays ou ville non plus donc ta propriété et limité au n° de ta parcelle du cadastre de ta commune haut delà tu es en public ,pour en finir vue que tu es têtu COMME UNE MULE s'est comme si voler sans licence ou conduire sans permis dans la rue a partir de ses conditions tu n'as plus d’assurance ne crois les compagnies on en a eu la preuve ,chez toi tu peux conduire sans permis un camion ou autre mais pas en dehors de CHEZ TOI,quand tu quitte ta propriété tu es en PUBLIC PARTOUT J’ESPÈRE QUE TU COMPRENDS , il faut une autorisation DE LA PRÉFECTURE QUI DEMANDE A LA DGAC POUR VOLER EN TOUTE LÉGALITÉ ET SÉCURISE SUR UNE ZONE BIEN DÉFINI COMME UN AÉROCLUB D'AVION DE TOURISME,ET CECI DEPUIS LES SURVOLS INTELLIGENTS DES DRONES HAUT DESSUS DES CENTRALES NUCLÉAIRES et des bases militaires même avant mais ils étaient plus relax maintenant s'est OBLIGATOIRE grasse aux imbéciles qui se croient tout permis, , regarde sur" ffam.asso.fr sur google" si je te dis cela parce que je fais parti d'un club d'aéromodélismes de Chalon et on a eu des problèmes avec un terrain qui était en limite d'un aérodrome on avait l'autorisation de la préfecture et autre cela n'a pas empêcher d’être obligé de partir et s'est la FFAM qui nous a trouvé un terrain hors zone de danger mais reconnue par la DGAC ET LA PRÉFECTURE maintenant quoi qu'il arrive nous somme couvert mais toi dans la nature tu es en public tu ni dans zone reconnue ni dans ta propriété et tu contribueras a durcir les lois comme ceux qui survol n'importe quoi sans respecter un minimum la loi ,
je m'excuse d’être long jarrette de continuer la discutions ,renseigne toi bien aux autorités concerner avant de regretter je te souhaite qu'il ne t'arrive rien ,bon vol amitié. Jacques

 

[Bud.fr]

De toute façon, et depuis qu'on discute de réglementation des "drones" (terme inexact comme le souligne Zéro Zen), on ne sais pas de quoi on cause et/ou j'ai l'impression qu'on ne par pas de la même chose; donc il serait bien de préciser de quoi tu causes Clément.

Moi j'ai un petit quadri à 10 balles de chez BG, faussement appelé "drone", je le fais voler en dehors de chez moi, j'ai jamais vu débarquer la DGAC, la CIA, le FBI et autre autorité, et j'ai jamais fait peur à personne.

Maintenant, si on parle d'un engin volant de plusieurs kilo, matériel pro, et qu'on veut survoler une zone public et peuplé, oui il faut des autorisations spéciales, préfecture et DGAC, mais ça, c'est pas notre problème, ici on est un forum d'amateurs.

Et d'ailleurs, le législateur fait bien la différence entre utilisation Pro ou amateur.

Alors, on cause de quoi là ????

 

[zero zen]

@clement1
As tu lu l' arrêté du 17/12/2015 ?
A mon avis non .
Si tu l' avais lu tu ne parlerais pas comme ça .
Tant que tu ne l' as pas lu il est inutile de discuté et de propager des bruits sans fondements .
Concernant l' assurance as tu lu les mes messages de Immasson ?
La aussi j' ais l' impression que non .

Pour respecter la loi , il faut la connaitre et ce n' est pas ton cas .

PS : évite d' écrire en majuscules , c' est très incorrecte sur un forum .